Le député Paul Molac dépose une proposition de loi sur la réunification de la Bretagne
Le député Paul Molac ne s'ennuie pas l'Assemblée nationale. Auteur de la loi MOLAC sur les langues régionales en mai 2021, selon le quotidien Le Télégramme, il a déposé hier une proposition de loi concernant la possibilité pour un département de changer de région administrative. Cette loi autoriserait donc une consultation en Loire-Atlantique au sujet de la réunification avec la région Bretagne.
Paul Molac siège dans le groupe Liot (Libertés, indépendants, outre-mer et territoires). Le premier débat sur le sujet à l’Assemblée nationale pourrait avoir lieu le 8 juin.
Pour mémoire, l'association Bretagne Réunie a remis au Conseil départemental de Loire-Atlantique le 27 novembre 2018 une pétition signée par 105 000 électeurs, soit 10% du corps électoral conformément à la loi sur le droit de pétition. La pétition demandait l'organisation d'une consultation. Le Conseil départemental du 44 n'a même pas daigné débattre du sujet et a renvoyé la balle dans le camp de l'État mais en 2022, 21 candidats localisés en Bretagne et en Loire-Atlantique dont le député Paul Molac, s’étaient engagés à travailler à l’organisation d’un référendum départemental. En novembre dernier, une dizaine de députés de la Bretagne administrative et de Loire-Atlantique se sont retrouvés pour travailler sur une proposition de loi visant à consulter les électeurs sur la question de la réunification.
La proposition de loi contient deux articles. Le premier prévoit, selon l’exposé des motifs, « la possibilité pour l’État de consulter les électeurs d’un département, afin de recueillir leur avis sur un projet de modification des limites régionales visant à inclure le département dans le territoire d’une région qui lui est limitrophe, ainsi qu’à prévoir les conditions d’organisation de cette consultation par l’État ». L’article 2, toujours selon l’exposé des motifs, « vise à gager financièrement la proposition de loi ».
Lors de cette consultation organisée par les communes du département mais financée par l'État, les électeurs recevront par la Poste deux bulletins : un OUI et un NON.
La question du référendum et même juste d'une consultation divise le mouvement breton, car bon nombre de militants considèrent que ce qui a été fait par un décret d'un gouvernement doit être réparé par un autre décret. Ils pensent aussi qu'un référendum ou une consultation peuvent être manipulés par les médias.
■Au pays du sacro-saint centralisme, quand on voit ce que fait bouger un Paul Molac, on se dit que beaucoup pourrait être fait si les bretons commençaient à voter pour des représentants qui défendent leurs intérêts et non pour des carriéristes membres des partis parisiens. Je dis les bretons mais c'est vrai pour l'ensemble des français.
Il est évident que ni l'extrême gauche ni l'extrême droite ne sont très populaires en Bretagne (pour des raisons évidentes). Maintenant que PS et LR sont morts et que les gens ont (enfin j'espère) compris que Macron représente l'extrême centre à la française, que feront les électeurs bretons ?
Quid également des textes de Loi qui aujourd'hui imposent l'autorisation par le Conseil Régional de départ (en l'occurrence un oui de la majorité des élus du CR Pays de la Loire) ?
Si ce point là n'est pas modifié, à quoi bon un référendum dans le département concerné si ce n'est rajouté une condition, tout complexifier ?
A priori rien d'ailleurs, rien n'empêche aujourd'hui le conseil départemental à consulter ses habitants (pour faire pression sur le conseil régional Pays de la Loire par exemple), ce qu'il ne fait pas.
Le sentiment qui prédomine quand même : cette proposition de Loi a plus vocation à brasser de l'air, à faire causer dans les chaumières du landerneau local B4, qu'à être adoptée.
Le problème actuel du régime français pour faire simple, c'est qu'il n'y a plus de débat démocratique... Pour les régionalistes comme Paul Molac, l'objectif c'est de donner une place à ces débats au plus près de la population. Donc voter une loi à Paris pour consulter les gens de L-A, peut paraître inutile mais il s'agit aussi, je pense, de faire réfléchir les gens, au niveau national, sur leur impotence pour prendre des décisions au niveau local.
«Les limites territoriales des régions sont modifiées par la loi après consultation des conseils régionaux et des conseils départementaux intéressés.
La modification des limites territoriales des régions peut être demandée par les conseils régionaux et les conseils départementaux intéressés.
Toutefois, lorsqu'un décret en Conseil d'Etat modifie les limites territoriales de départements limitrophes n'appartenant pas à la même région, et qu'un avis favorable a été émis par les conseils départementaux et par les conseils régionaux, ce décret entraîne la modification des limites de la région.»
Effectivement, il n'y a pas un droit de véto des Pays-de-la-Loire clairement établi, mais on devine que les conseils régionaux ne sont pas consultés par le législateur (et obligatoirement consultés) pour rien.
Dès lors il apparait peu envisageable qu'une consultation ou un référendum avec ce texte là fasse l'impasse sur les électeurs des deux régions concernées en globalité.
Et j'avoue ne pas trop comprendre pourquoi les électeurs de la région Bretagne ne seraient pas consultés si ceux du 44 le sont. Car après, si l'on consulte les habitants de la Vendée (ou de Mayenne etc) sur leur devenir et concernant un rattachement à la nouvelle région «réunifiée», trouveriez-vous normal que les bretons ne soient pas consultés ?
Avant de faire intervenir le vote des habitants, c'est bien le périmètre des collectivités compétentes et faisant autorité (ou consultés) qui devrait être modifié dans ce texte. L'enjeu il est là !
Comme pour la langue bretonne la république bananière française s'y opposera probablement mais je peux croire aux miracles !
Il est nécessaire de faire quelque chose ... Depuis deux siècles au moins des bretonnes et des bretons ont maintenu le flambeau et ça continuera ...
On n'est pas encore vaincus ... Un deiz e vo sklaer an amzer Un jour le temps sera clair comme disait Glenmor .
La jurisprudence Grosvalet pourrait d'ailleurs servir le pouvoir, si jamais une pétition à 10 % autorisée par le Conseil constitutionnel obtenait un nouveau débat à l'Assemblée sur les retraites. Selon cette jurisprudence, la présidente de l'Assemblée ne serait pas tenue de mettre le motif exact de la pétition à l'ordre du jour.
Le rattachement du 44 à la Bretagne n'a aucun avenir. Les élus de la Nation ne sont pas là pour déshabiller Paul pour habiller Jacques au nom de fantasmes identitaires.
Oui KLG -Ne pas oublier cette loi
Voir le site
Article L4122-1
Modifié par LOI n°2013-403 du 17 mai 2013 - art. 1 (version à la date du 29 avril 2023 )
Les limites territoriales des régions sont modifiées par la loi après consultation des conseils régionaux et des conseils départementaux intéressés.
La modification des limites territoriales des régions peut être demandée par les conseils régionaux et les conseils départementaux intéressés.
Toutefois, lorsqu'un décret en Conseil d'Etat modifie les limites territoriales de départements limitrophes n'appartenant pas à la même région, et qu'un avis favorable a été émis par les conseils départementaux et par les conseils régionaux, ce décret entraîne la modification des limites de la région
Vous remarquerez quand même que le législateur doit avant de se prononcer, consulter les conseils régionaux (et départementaux, ce qui n'est pas clair car quels conseils départementaux sont concernés ?) concernés, donc à coup sûr les Pays de la Loire.
Le droit d'option imposait le vote des Pays de la Loire (avec une majorité de 3/5ème me semble t-il).
Bref, si le législateur met en place des consultations pour changer des limites régionales comment il ferait l'impasse sur les habitants des Pays de la Loire (et de la Bretagne) vu les textes en vigueur, et l'esprit de tous les textes récents sur ce sujet.
Arrêtez votre complotisme, on sait pourquoi il y a une région pays de la loire avec Nantes, une région bretagne avec Rennes. C'est le souhait de chaque ville et département de préserver ses intérêts. Les élus nantais n'ont jamais réclamé un retour au duché qui a disparu à la révolution.
L'identité, ça bouge, ça évolue. On ne parlait pas breton à Nantes et ceux qui sont venus au 19ème ou 20ème étaient traités et parqués dans des taudis de misère, nettement moins bien traités que les migrants d'aujourd'hui. C'est en cela que vous fantasmés une identité qui n'a jamais existé à Nantes où seule le souvenir des ducs, d'un prestige narcissique capte légèrement l'attention.
Les régions n'empêchent pas d'être basques, catalans, alsaciens. Si la limite administrative est insupportable seule la fusion des deux régions est acceptable. L'ancien duché de bretagne serait qui plus est le coeur de cette nouvelle région. Comment pouvez-vous justifier de créer une frontière arbitraire au coeur des milliers de vendéens, nantais et angevins ? Voilà bien une volonté d'exclure parfaitement inutile et qui ne sera jamais acceptée par aucun gouvernement français digne de ce nom.
- Le CR B4 en émet pour éviter de faire une demande en bonne et due forme.
- Des communes en ont faits en faveur d'un vrai référendum, sachant que c'était une ineptie, mais comme ces vœux n'ont aucune valeur juridique, on peut se permettre de raconter n'importe quoi.
Si peu d'élus réclament la réunification le peuple le fait et cela est démontré depuis des années dans les différents sondages et manifs jusqu'a 40 000 personnes.
Si les identités bougent et évoluent pourquoi ne pourrait on pas aller vers une identité plus bretonne de NAONED/Nantes, certaines identités ont des droits sauf les bretons c'est ca?
La fusion c'est le grand ouest et donc la disparition de la Bretagne, le grand ouest c'est de créer une nouvelle grande région technocratique parisienne qui sont des fiascos, partout ils souhaitent faire marche arrière.
Il n'y a aucun compromis possible, la Bretagne c'est les 5 départements, votre tentative de duperie ne fait que nous renforcer.
le premier paragraphe indique qu'il faut une loi.
En 2019, la loi adoptée pour la circonstance ( le droit d'option) précisait la condition :
« les régions concernées doivent être contigües au département concerné »
En sera-t-il de même dans l'avenir ? Sans doute.
En tout cas, l'Article L4122-1- laisse les portes grande ouvertes : d'autres départements peuvent s'inquiéter aussi de certaines modifications.
La consultation simple non décisionnaire et légale que demandait Bretagne Réunie dans sa pétition semblait bien adaptée en première étape : la moins risquée, la plus prudente. En particulier pour donner des arguments, avoir le temps de réfléchir. Surtout elle ne fermait pas la porte en cas de résultat négatif comme peut le faire une consultation décisionnaire ( référendum)
C'est ce que demande Paul Molac «.L'article 1er prévoit la possibilité pour l’État de consulter les électeurs d’un département afin de recueillir leur avis sur un projet de modification des limites régionales» espérons que là-haut le mot avis leur convienne et leur parle comme étant non décisionnaire et positif.
A ce sujet la consultation de ND des Landes était une consultation non décisionnaire : l'Etat a pu faire ce qu'il voulait. Ce peut être considéré comme un défaut. Mais la prudence est à mettre en avant dans notre cas. Sans doute.
la Prudence une des qualités inscrite par Anne de Bretagne sur le tombeau de François ll
Une fois de plus...
Les villes moyennes de Cholet et La Roche-sur-Yon sont également liées avec sur le plan universitaire notamment. Diviser tout cela est impossible, c'est un seul et même bassin de vie, au niveau des entreprises, des services publics, des élus, des axes de communication, des habitants, des familles.
Avec la croissance démographique, Rennes, Vannes, Redon ont naturellement vocation à renforcer cet ensemble à l'avenir. Les grandes régions c'est le sens de l'histoire, c'est un atout. A Paris on a pas fait le Grand-Ouest car on a peur que cela concurrence Paris !
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Mercredi 02 août 2017 01:50
« On a parlé breton dans le Pays nantais »
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Mercredi 02 août 2017 01:50
« On a parlé breton dans le Pays nantais ...
» Dans un livre très documenté, Bertrand Luçon passe en revue 4 100 noms de lieux bretons du Pays nantais (quasiment la Loire-Atlantique aujourd'hui). Une leçon de linguistique et d'histoire.
Entretien
Dans votre livre Noms de lieux bretons du Pays nantais, vous battez en brèche l'idée selon laquelle le breton n'aurait jamais été parlé dans le Pays nantais ?
Le breton a été parlé traditionnellement en Pays nantais pendant 1 500 ans. Plus on étudie le sujet et plus on s'éloigne des idées reçues, en particulier de cette légende aussi tenace qu'infondée, selon laquelle on n'a jamais parlé breton à Nantes.
Je précise que le Pays nantais, objet de mon étude, correspond peu ou prou à la Loire-Atlantique, mais il inclut aussi quelques communes aujourd'hui dans le Morbihan, situées à l'est de la Vilaine. Par exemple Pénestin ou encore Ferel. Historiquement, le Duché de Bretagne était divisé en évêchés et j'ai travaillé sur cette base. Le Pays nantais, c'est l'évêché de Nantes, dans l'ancien régime.
Le breton a été utilisé plus longtemps au sud qu'au nord de la Haute-Bretagne. C'est particulièrement vrai dans le Pays guérandais. Globalement, en Loire-Atlantique, nous retiendrons que la langue bretonne a laissé des traces notables, à l'ouest d'une ligne joignant à peu près Sion-les-Mines à Pornic, via Nort-sur-Erdre.
Nous ajoutons que la ville de Nantes et l'ensemble du Pays nantais, à un degré ou à un autre, ont été touchés par le fait linguistique breton."
Ces concepts tirés de ne sais-je quelle imagination fertile sont irréels ... rien que sur les distances qui séparent les villes évoquées .... Nous ne sommes pas sur la côte est des USA .»
Big Apple«Les grenouilles se font plus grosses que les boeufs !
La Bretagne historique c'est 4 , 8 millions d'habitants c'est à dire chiffre d'une ville moyenne en Chine ou en Inde . C'est d'ailleurs bien comme cela quant on voit la réussite des mégalopoles au point de vue bien -être et qualité de vie , du coût de la vie ect ....
Le volume , la masse , les quantités .. de problèmes (transports , sécurité , logement , çà fait rêver ...)
Quant aux fameux ou fumeux pays de Loire qui sait dans le monde qu'ils existent ?
C'est que si le pays Nantais est ôté des dits pays de la Loire c'est 2, 5 millions de personnes l'équivalent du Centre Val de Loire avec le quel vous pourriez faire un Centre Ouest . Pourquoi pas ?
Nous sommes Breton(ne)s , la Bretagne est reconnue dans le monde sans y mettre un centime .
Quant à concurrencer Paris avec le Grand Ouest , c'est une plaisanterie le Pib parisien c'est la moitié de celui de la France .
En Bretagne nous n'avons pas cette prétention . L'inflation a atteint des sommets en pays de Loire et avec»
les ouestitis ou ouestons «qui seraient naturellement les habitants du Grand Ouest .Vous qui souffrez de renommé avec les dits pays de Loire , çà n'ira pas en s'arrangeant avec le Grand Ouest . »
Où ksé l' Gran« Ouest» ? Dans la tête des technocrates , les descendants de ceux qui ont imagés les pays de la Loire en 1941 , 1956 , 1959 , 1972 , 1982 et 2014 .Cette région ne rentrant pas dans la tête des Breton(ne)s , alors essayons le Grand Ouest ?
Quant on voit tous les efforts des alsaciens pour quitter le Grand Est , on ne peut que se rire des défenseurs du Grand Ouest .
Dans tous les domaines la Loire Atlantique est la créatrice d'énergies pour les projets ce qui lui est reprocher par la Vendée et la Sarthe souvent: çà profitent aux Bretons se plaignent-ils à qui veut bien l'entendre ?
Rappel : la région pays de Loire brille par son endettement structurel aussi hélas ...
Quant à la peur du pouvoir centraliste français d'un Grand Ouest qu'il fabriquerait , il a su créé le Grand Est ce qui lui est égal .
A la prochaine réforme territoriale , je propose « le Grand Nord , le grand Est , le Grand Ouest , le Grand Sud Ouest , le Grand Sud Est , le Grand Centre (réel celui là tellement il concentre les pouvoirs ) c'est à dire Paris et enfin la Petite ïle (Corse ).
çà ferait un effet du tonnerre sur »Presse Océan « ,Ouest France» et le «Télégramme » , on irait devant l'égalité complète . il va falloir faire rentrer le dentifrice dans le tube , opération difficile j'en conviens . Déjà pour le Grand Ouest avec les Breton(ne)s bon courage !
Pour ce qui concerne les territoires , ils sont reliés entre eux dans de nombreux domaines , point de bunker ou de dents de dragons , ou de casemates , ce n'est pas une découverte à l'heure de la mondialisation dite heureuse . çà frise l'ingénuité .
Par contre ,pour les technos la Bretagne leur posent sans doute un problème car nous avons d'où nous venons .
A un moment il faut être sérieux . Le bio plutôt que l'artificiel c'est mieux !
Betek an trec'h !
Demandons l'avis des Breton(ne)s par un vote sur les limites administratives de leur région ?
je n'ai jamais vu à Nantes/ Naoned de manifestations massives en faveur des dits pays de la Loire ou d'appétence pour le Grand Ouest non plus .
Nous ne réclamons aucune «frontière» mais des limites administratives se basant sur la géographie humaine , l'histoire et la culture . La Vendée c'est le Poitou (bas) , la Sarthe (le Maine ) par exemple .
Par contre le contraire depuis des dizaines d'années OUI : Oui , à la réunification de la Bretagne !
Les manifestations les plus marquantes ayant rassemblées en 2013 / 2014 entre 15 000 , puis 25 000 et 40 000 personnes dans les rues de Nantes / Naoned .
Tant et si bien que cette revendication perdure et s'est installée dans les échanges politiques et le débat démocratique souhaitable sur le sujet . Le Grand ouest sans Nous !
Nous voulons la réunification de la Bretagne rien d'autre !
Splann eo evit ar bobl vreizhad a-bezh !
Croyez vous vraiment que les gens vont se laisser déposséder de leurs identité, sous prétexte d' un axe économique conçu sur l'idéologie de l'uniformisation totalement aliénante. Sous prétexte d'un modèle qui serait le votre? L'urbanisation dont tout le monde à la nausée même les Parisiens qui cherchent à respirer chez les «Ploucs»...qui achètent chez les «Ploucs». Ceux qui peuvent évidemment, les autres tournent en rond dans leur prison.
L'argent ne mène pas à grand chose si ce n'est à une artificialisation des vies, sans intérêt, façon grande ville..,un vide abyssal. Il sert aussi à acheter les gens, ce qu'il a réussit à faire jusqu'à aujourd'hui. Seulement voilà, on ne respire plus avec votre monde et c'est bien le problème d'aujourd'hui. Ce problème est mondial.
L'Afrique dit non à notre mode de vie et ils ne sont pas les seuls...La Russie, L'Amérique du sud, les Pays Arabes, une partie du Monde Asiatique, l'Inde... Qui d'autres bientôt?
Votre projet a bonne mine qui ne s'appuie que sur l'argent... personnes n'en veut plus sauf ceux qui n'ont plus d'identité peut-être!
Perdre son âme n'est pas le souhait de tout le monde et je ne pense pas que ce soit le souhait des Bretons que dirions nous à nos enfants? Quelle transmission?
Les Français pleurent leur identité perdue et ne trouvent plus de sens aucun à la vie qu'on leur offre...Ils découvrent ce qu'est vraiment l'uniformisation: Tromperie politique, Perte de repère culturel, insécurité linguistique, des services publiques qui ne fonctionnent plus ou qui sont ponctionnés tout le temps ou carrément éliminés. Une corruption insensée et grave pour le pays des droits de l'homme. Votre modèle se meure monsieur d'Anceny et l'impôt coloniale ne rentrera plus pour payer tout ça. Pourquoi les Bretons devraient-ils aller encore dans le sens de la bêtise...le gâteau est devenu bien trop mince et les Bretons n'y trouverons plus leurs déjà maigre part ( 65 Milliards qu'elle donne à votre Etat pour un retour de 1 Milliard 8 ) ; il n'y a plus lieu de croire à votre projet.
Pourquoi tous ces Pays qui se développent hors système occidental? Parce que le saupoudrage de développement qui ne leur permet jamais de se développer, ils en ont mare...Ils ont aujourd'hui d'autres propositions.
Le dollard est en crise et ne reviendra pas à son niveau, l'Euro suivra...
Monsieur d'Anceny, vous allez vous appauvrir. Nous allons nous appauvrir.
J'espère pour vous que vous aimez Anceny ... Il vous restera au moins quelques chose.
Moi breton j'aurais toujours mon identité dont il me reste tant de chose à découvrir.
Monsieur d'Anceny, comprenez bien! La Bretagne à autre chose à offrir aux Bretons que cette uniformisation aliénante promue et planifiée par cet occidentalisme qui tente encore et toujours de nier voire d'étouffer sournoisement ses propres cultures que ce soit au niveau de la mondialisation comme de ses états-nation.
Le problème c'est que la fin de partie à été sifflet par tous ces Pays qui sont debout et disent NON! Eux sont claires aujourd'hui; la mondialisation, c'est non, l'uniformisation, c'est non!
Votre proposition est déjà morte parce que vide de sens... La Bretagne à toute la vie devant-elle parce qu'elle est pleine de sens, ELLE. Les grandes régions n'ont aucun avenir sans identité. Les identités seront probablement une valeur de refuge d'ici peu de temps... Alors votre grande région pour moi, c'est non!
Sans doute feu le droit d'option était-il lui-même inconstitutionnel : le Parlement ne peut pas déléguer la compétence exclusive que lui confère la Constitution au sujet de la carte des régions. C'est sans doute une des raisons de son abrogation. Les Bretons y ont vu une humiliation, d'où la pétition des 100 000, qui n'était pas basée sur le droit d'option mais le droit de pétition.
racines dans la période de la collaboration, ils continuent de vivre par défaut, certains peu nombreux, souvent directement intéressés voudraient les défendre...alors on agite encore et encore les vieilles antiennes, otentant d'opposer les uns et les autres,imaginant le pire pour un voisinage qui se fiche totalement de la Loire Atlantique, du Mans à la Vendée profonde. Les habitants de Loire Atlantique doivent pouvoir être entendus et ils le seront un jour.