Une pétition pour sauver l'Alsace !!

Agenda publié le 17/12/15 15:59 dans Politique par Frédéric Turon pour Les Alsaciens Reunis
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L'Alsace contre attaque !!

Communiqué de presse :

Nous n'abandonnerons jamais Pétition en vue d’un référendum pour créer l’Alsace :

(voir le site)

Signez la pétition en vue de l’organisation d’un référendum pour créer l’Alsace, une collectivité territoriale regroupant les départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin, ayant vocation à rechercher l’autonomie vis-à-vis de la grande région Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine. La question du référendum serait la suivante :

« Approuvez-vous le projet de création d’une collectivité territoriale d’Alsace par la fusion du Conseil départemental du Bas-Rhin et du Conseil départemental du Haut-Rhin, ayant vocation à rechercher l’autonomie vis-à-vis de la grande région Alsace – Champagne-Ardenne – Lorraine ? »

Lorsque 10 % des habitants inscrits sur les listes électorales du département du Bas-Rhin auront signé la présente pétition, le Conseil départemental du Bas-Rhin sera tenu d’organiser le référendum, dont la question entre dans le domaine de ses compétences.

Lorsque 10 % des habitants inscrits sur les listes électorales du département du Haut-Rhin auront signé la présente pétition, le Conseil départemental du Haut-Rhin sera tenu d’organiser le référendum, dont la question entre dans le domaine de ses compétences.

Référendum!!!

Les Alsaciens Réunis


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Dimanche 5 mai 2024

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